Modèle Word et PDFContrat et règlement de travail

Contrat de travail à temps partiel, modèle : la clause d'horaire fixe ou variable

Un contrat de travail à temps partiel est constaté par écrit pour chaque travailleur, au plus tard le premier jour de travail, avec la durée hebdomadaire et l'horaire. Ces deux clauses types complètent cet article : un horaire fixe dans un tableau, ou un horaire variable selon le cadre de votre règlement de travail.

Chiffres de ce modèle vérifiés le

Quelle clause d'horaire choisir pour un contrat de travail à temps partiel ?

Si le travailleur preste chaque semaine les mêmes jours et heures, utilisez l'horaire fixe. Si les heures varient, utilisez l'horaire variable : votre règlement de travail doit alors contenir un cadre, et vous communiquez l'horaire au moins 7 jours ouvrables à l'avance par un avis écrit et daté. Depuis le 1er juin 2026, la durée du travail atteint au moins 1/10 d'une semaine à temps plein.

Ce modèle contient 2 textes, chacun sur sa propre page :

  1. 01Variante 1 : horaire fixe
  2. 02Variante 2 : horaire variable

Comment compléter la clause d'horaire du contrat de travail à temps partiel

  1. 1

    Remplacez la durée et les heures de l'exemple par celles du travailleur. Chaque période de travail dure en principe au moins 3 heures.

  2. 2

    Pour un horaire variable, indiquez le numéro de l'article de votre règlement de travail qui contient le cadre des horaires variables à temps partiel.

  3. 3

    Faites signer le contrat avant la première prestation, pas pendant, et conservez une copie avec le règlement de travail.

  4. 4

    Sans écrit, le travailleur peut choisir le régime et l'horaire à temps partiel les plus favorables pour lui, parmi ceux de votre entreprise.

Le texte du modèle

Les champs à compléter figurent entre crochets. Dans le fichier Word, ils sont surlignés.

01Variante 1 : horaire fixe

Article 3. Régime et horaire de travail

Le travailleur est occupé dans un régime de travail à temps partiel de [p. ex. 20] heures par semaine, selon l'horaire fixe suivant :

LundiMardiMercrediJeudiVendrediSamediDimanche
9 h à 14 h9 h à 14 h9 h à 14 h9 h à 14 h

Une copie du présent contrat est conservée avec le règlement de travail. Les prestations complémentaires n'ont lieu qu'avec l'accord du travailleur et sont enregistrées dans le système de suivi du temps de l'entreprise.

02Variante 2 : horaire variable

Article 3. Régime et horaire de travail

Le travailleur est occupé dans un régime de travail à temps partiel de [p. ex. 20] heures par semaine en moyenne, à respecter sur une période de référence de trois mois. L'horaire est variable et est fixé conformément à l'article [n°] du règlement de travail. Le travailleur reçoit son horaire individuel par un avis écrit et daté, dans le délai prévu par le règlement de travail.

Réserve

Ce modèle donne une information générale et suit les règles en vigueur au 8 octobre 2026. Ce n'est pas un conseil juridique, et aucun droit ne peut en découler. Votre commission paritaire, votre règlement de travail et les faits de votre dossier peuvent demander un autre texte.

Contrat de travail à temps partiel

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